Les Instances de l’Ecole
Le Conseil d’Ecole
Le conseil d’école réunit les représentants de la communauté éducative, il donne son avis sur les principales questions de la vie scolaire et vote le projet d’école.
Composition
Dans chaque école, le conseil d’école est composé des membres suivants :
- Le directeur de l’école, président ;
- Les maîtres de l’école et les maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil ;
- Les représentants des parents d’élèves en nombre égal à celui des classes de l’école ;
Assistent avec voix consultative aux séances du conseil d’école pour les affaires les intéressant :
- Le président, après avis du conseil, peut inviter une ou plusieurs personnes dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour.
- Les suppléants des représentants des parents d’élèves peuvent assister aux séances du conseil d’école.
Compétences
Le conseil d’école, sur proposition du directeur de l’école :
- Adopte le projet d’école et est associé à son élaboration ;
- Vote le règlement intérieur de l’école ;
- Etablit le projet d’organisation pédagogique de la semaine scolaire.
Le Conseil des Maîtres
Dans chaque école, le conseil des maîtres de l’école est composé :
- Du directeur, président ;
- De l’ensemble des maîtres affectés à l’école ;
- Des maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil ;
- Des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école.
Il donne son avis sur :
- L’organisation du service qui est ensuite arrêtée par le directeur de l’école,
- Tous les problèmes concernant la vie de l’école.
Au terme de l’année, il se prononce sur les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de chaque élève, en recherchant les conditions optimales de continuité des apprentissages, en particulier au sein de chaque cycle.
Le Conseil de Cycle
Le conseil de cycle comprend les membres du conseil des maîtres de l’école compétents pour le cycle considéré.
A partir de la rentrée scolaire 2015, les professeurs exerçant en classe de sixième dans le ou les collèges du secteur de recrutement dont relèvent les élèves de l’école seront membres du conseil de cycle 3.
Chaque conseil de cycle est présidé par un membre choisi en son sein. Ce n’est pas obligatoirement le directeur de l’école.
Les compétences du conseil de cycle :
- il élabore la partie pédagogique du projet d’école pour le cycle considéré, en tenant compte du programme d’actions élaboré par le conseil école/collège;
- il assure le suivi et l’évaluation de sa mise en œuvre;
- il peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire ;
- il organise régulièrement la concertation sur la progression, les acquis et les besoins des élèves.
Le directeur d’école veille à la tenue des conseils de cycle et au suivi des décisions prises.
Le Conseil Ecole-collège
Le conseil école-collège a pour objectif de renforcer la continuité pédagogique entre le premier et le second degré, notamment au profit des élèves les plus fragiles.
Le conseil école-collège comprend :
- Le principal du collège ou son adjoint, co-président
- L’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription du premier degré ou son représentant, co-président
- Des personnels désignés par le principal du collège sur proposition du conseil pédagogique du collège,
- Des membres du conseil des maîtres de chacune des écoles du secteur de recrutement du collège.
Ce programme d’actions est soumis à l’accord du conseil d’administration du collège et du conseil d’école de chaque école concernée.
Le conseil école-collège peut créer des commissions école-collège chargées de la mise en œuvre d’une ou plusieurs des actions de son programme. La composition, les objectifs et les modalités de travail de ces commissions sont arrêtés par le conseil école-collège.